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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant … grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des … de tuyauterie destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des … les dalles se présentent sous forme de plaques, d'épaisseur limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les … présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, … ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… imitant l’herbe, quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de sport … hockey sur gazon, golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la … position comprend également la stéarine de poisson , partie solide des huiles de poissons réfrigérées, obtenue par … ou brune et d'odeur plus ou moins forte de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la … dans la fabrication des produits industriels. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en dentelles (voiles de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et … une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la … de recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… ondulés de fibres textiles d'une longueur de 14 à 15 m, pliés en petites bottes pesant environ 500 g. 3)    Les … synthétiques ou artificielles teintes dans la masse, pliées en deux pour former une petite touffe dont la boucle …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… après une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont … sont des purées de fruits évaporées, d'une consistance solide ou quasi solide. Les produits de la présente position … moyen d'édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre. La présente position comprend également les …