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Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… , est un liquide plus ou moins trouble, de couleur brun rougeâtre, ayant une faible odeur de suint, soluble dans …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le … organiques, etc.        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de … position comprend : 1)   Les vins proprement dits (vins rouges, rosés ou blancs). 2)   Les vins enrichis en alcool . 3)   …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du … relevant du Chapitre 90 (les appareils et articles de prothèse en or ou en platine, les instruments et appareils en argent pour la médecine ou la chirurgie, les pyromètres avec couples thermoélectriques en platine, les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions … funéraires, les bornes, les plaques de signalisation routière et les tables d'orientation (même émaillées), les … ). c)     Les articles en stéatite, taillée ou façonnée en roche et ayant subi une cuisson céramique, des Chapitres 69 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte … à partir de déchets réduits en poudre, puis en pâte, par un procédé à la fois thermique, chimique et mécanique rappelant … consistent, d'une part, en plaques, feuilles ou bandes en rouleaux de longueur indéterminée, ou découpées en vue d'un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles … huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des … à la manipulation des olives avant la transformation ou le contrôle de la température au cours du traitement et du …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les … en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette … canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour … Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton ou de la pâte à papier (voir les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… - Autres Le diamant est une forme naturelle, cristalline et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de … tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la taille.  Sont également prises en … qu'ils se trouvent dans les gisements ou extraits de la roche mère, triés par lots ou sachets. 2)    Les diamants …

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