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Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES … renferme, indépendamment des atomes de carbone de la chaîne, des atomes d’autres espèces, comme l’oxygène, … tertiaires, c’est-à-dire contenir les groupes (–CH 2 SH), ( CHSH) ou ( CSH), respectivement. Ce sont en général des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent Chapitre) : A)   Le platine qui est un métal d'un blanc … ou les capsules, les agitateurs, etc.; dans les industries chimique ou pétrolière, comme catalyseurs, dans le processus … également utilisés pour la fabrication d'instruments de chirurgie (en particulier d'aiguilles hypodermiques), dans …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre … présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20  les produits qui, même présentés dans de l'eau …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… pour l'extérieur et d'autres articles d'étalage, d'affichage ou de présentation. Il est également utilisé … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… leur inaltérabilité - et souvent aussi leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de … de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la … la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et … brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle … fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des … câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de bateaux, les coussins de … relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e)    Les agrès de gymnastique et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties comestibles de … cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs doux, les …