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Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… composées de grains extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( … le dextrose ou le glucose qui relèvent d'autres positions. Les amidons et fécules sont notamment utilisés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les … chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une … d'emballages de produits alimentaires, de recouvrements de sièges, de fibres de soies utilisées en brosserie, d'enduits …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de tablettes … Les préparations utilisées dans l'alimentation humaine consistant en un mélange de saccharine (ou de ses sels) et … produit alimentaire, sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont … la maquette, le projet, le modèle plâtre et les exemplaires ainsi obtenus sont les œuvres originales de l’artiste. Ces … guère la douzaine. Restent également comprises dans cette position les copies obtenues par un procédé analogue à celui …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … l'étain ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce … qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents … présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à … refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n°  79.03 ). …