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Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou … avec ces machines (par exemple, les lames pour fraises et alésoirs). b)   Les lames pour cisailles à main (à levier, à … a)   les couteaux et lames pour machines à refendre ou à égaliser le cuir et les couteaux, même en forme de cuvette, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… l’art vétérinaire sont des gants à usage unique, fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, présentant une … des contaminations croisées.  Ces gants peuvent également être utilisés à des fins de diagnostic, dans des laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour manipuler du matériel médical contaminé . …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des … Ces revêtements peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y … sur un support en toute matière. 2)    Fils disposés parallèlement, tissus ou dentelles sur une couche très fine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les … tronçonique ou prismatique quadrangulaire, à arêtes latérales arrondies. Ils peuvent être teints, polis, … verre ou en porcelaine. La présente sous‑position comprend également les ébauches pour bouchons reconnaissables comme …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, … Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de poivre.        Certains produits désignés … .        Les piments du genre Capsicum se rattachent généralement aux espèces Capsicum frutescens ou Capsicum …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… de fibres de cellulose, de formation fermée, d'un crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre … en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus également de la position : a)    L'ouate de cellulose … ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, … de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ou acier.               ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres, en … raccords distributeurs à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades tubulaires, les vis de rappel, les manchons et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également un grand nombre d'articles en bois (y compris en bois marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de … des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), tels que les portemanteaux, les …

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