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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du … du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du …        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans … au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans …

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de … de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat … produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori … 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux … matière première au tissu. Il comprend également le poil de Messine. …

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par …

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  … par exemple);         x)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes … volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de distillation à …

Legal note

… (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  … par exemple);         x)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes … volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de distillation à …

Section XI

Explanatory notes

… et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, … (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils …

Legal note

… et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, … (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune …

Legal note

… Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non … b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le méthane et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du …

Legal note

… composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non … b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le méthane et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits … pas à cette définition relèvent du n° 73.04. 2.‑  Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du …

Legal note

… de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits … pas à cette définition relèvent du n° 73.04. 2.‑  Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du …