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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique rigide, contenant des fibres creuses, obturé aux deux … bouchons et les embouts sont également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… à monter sur le récepteur. Les composants se trouvent à l'intérieur d'une mallette réutilisable dotée d'une mousse …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de raquettes de tennis mais … soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une … à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un … (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces unités motrices sont présentées démontées et accompagnées de deux … lame circulaire pour terre sèche présentées avec les unités motrices sont classées séparément. Application des RGI 1 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) situées de … l'utilisateur et il est conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du plafond ou du sol d'une construction … à 97 %) provenant des deux directions et les bulles d'air prisonnières des feuilles en polyéthylène empêchent toute …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… 1. Farine de maïs doux , sous forme d'une fine poudre jaune, … de grains de maïs doux (jusqu'à une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément d'étanchéité consistant en une … faces de bitume ou d'une matière similaire; 2°) à la partie inférieure, un élément dit « pare-vapeur » ou « barrière de vapeur » consistant en une feuille de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… en matière plastique contenant une plaquette de circuit imprimé sur laquelle sont montés un circuit intégré ROM et … particulières (programme d'enseignement mathématique principalement destiné aux étudiants, par exemple). Adoption …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de … prérempli d’un mélange d’huiles essentielles (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué d’une solution de glycérine et de substances aromatisantes, injectée jusqu’à …