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Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène constitué par une turbine à vapeur, une génératrice …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée comme …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… obtenu par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  76.10 ). b)    Les baguettes enrobées …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt …