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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des … autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous … d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde d’indium-étain …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… 1. Nectar de pêche ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés … à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en matière …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… 1. Trousse de diagnostic pour la détection du virus Zika consistant en un test in vitro basé sur la détection … réaction en chaîne par polymérase (RT-PCR). Le produit contient les composants suivants : 1) Solution PCR : amorce, sonde, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 1. Appareillages, dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, composés d'un distributeur central constitué par une pompe spéciale à graisse alimentant, par …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière … une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en s'amusant. Ils sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1. Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique … d'angine de poitrine pour régulariser le battement de coeur. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… sous la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de diamètre, constitué d'une fine gaufrette (environ 1 à 2 mm … de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en forme d'œuf comprenant une …

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