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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …