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Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Céleris autres que les céleris‑raves               - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre … Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum ) 0709.56 ‑ ‑ Truffes ( … paprikas. Sous le nom de piments, on range aussi bien les poivrons ou piments doux ( Capsicum annuum var. annuum ), …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures … assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent … incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers).        Les … Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés … équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent noués les uns à la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses … pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), et exception faite … de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, … rodoirs pour machines à rectifier et les barres d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours revolvers. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… couvre tous les fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des températures relativement … Sont également compris ici les fours chauffés à la vapeur. Dans certains types (fours à tunnel), les objets et matières …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm               - Profilés en L ou en T, … Les profilés de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des … de surface telles que revêtement, placage (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie IV.C), …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

…               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - … d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et … breloques, pendentifs, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment … on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui provient … un trolley dans le cas d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail …

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