… à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), … à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de … etc.), à lames plates, rondes, etc. 2) Les ciseaux pour professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou …
… 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes … par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un … ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux …
… 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , … des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes. … confection de tamis, de boîtes à fromages, de boîtes pour produits pharmaceutiques, de bois pour allumettes, de …
… - De locomotives ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules … Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. … essieu. 2) Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non montés. 3) Les …
… du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur … ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la …
… doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce verre sont … polissage présente une parfaite planéité qui résulte de son procédé de fabrication. On range également dans la présente …
… en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en … ( n° 69.05 ). b) Articles contenant des métaux précieux ou des métaux plaqués ou doublés de métaux précieux … et dessins faits entièrement à la main ainsi que des productions originales de l'art statuaire et des objets de …
… synthétiques 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A) Les survêtements de sport … générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils …
… bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et … domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le …
… au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, … Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins … teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A …
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