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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour … de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de … l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON … 2)    Acide méthacrylique . Les polymères des esters de cet acide constituent des matières plastiques (Chapitre 39). … 34 O 2 ). Il se trouve dans les corps gras comme glycéride. C’est un liquide incolore, inodore, qui, à la température de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, donne des pâtes appelées … entre deux disques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou les deux disques étant animés d'un mouvement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, … d'éthylène)  : L'époxyde qui dérive du glycol propylénique (c'est-à-dire du glycol éthylénique dans lequel un atome … méthyloxiranne (1,2-époxypropane ou oxyde de propylène)  : Celui qui dérive du glycol éthylénique dans lequel un atome …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle 3901.40 - Copolymères d’éthylène et … lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… Produits tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I)     Produits tannants .        … avec des produits tannants naturels ou en mélange avec ceux-ci, dont ils facilitent la pénétration dans les peaux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… imine.               - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - … utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… présentées sans leurs mouvements. B)   Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1)   La carrure , qui est le … partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . 5)   Le … se composent souvent de deux parties seulement. C'est la boîte‑calotte , dans laquelle la carrure et le fond …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… donc de ne pas confondre les laques colorantes avec certains autres produits et, en particulier, avec les … minéraux faisant partie intégrante de leur molécule : c'est le cas des matières colorantes organiques synthétiques … colorantes à la cuve dérivées de l'anthraquinone ou de celles de la série de l'alizarine. Ces laques sont …