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Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note explicative des …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… à main suivants : 1)    Clés de serrage à main de toutes sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, …
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