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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… si leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles; dans les autres cas, les cadres sont à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… ou pendant la phase de raffinage, de petites quantités de produits chimiques. Le bois peut être soumis à l'étuvage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… le rôle essentiel. Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… ( n° 26.08 ). b)    Les résidus de la métallurgie du zinc dits crasses de zinc, qui consistent aussi en oxydes impurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… un volant moteur/générateur, par exemple). Il existe différents types de véhicules électriques hybrides que l’on …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… jugulaire, d'accessoires ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

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