Explanatory notes
… différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑ … homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, …Legal note
… différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère … exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑ …
