… 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de …
… ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou … ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir …
… largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le … cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2) En tubes …
… 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir … ceintures de maternité et ceintures similaires de correction ou de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas … parties obtenus directement en forme par augmentation ou diminution du nombre ou de la grandeur des mailles et …
… et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin …
… pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées … relève du n ° 25.13 . Les diverses terres de la présente position sont parfois improprement appelées terres … impuretés sans modifier sa structure, par calcination (sans addition d'autres matières) ou par lavage à l'acide. …
… visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1) … bordées, ourlées, etc.; elles peuvent porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, etc. 2) Les coiffes , c'est-à-dire les …
… L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air . La … zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels … oxyde amphotère. B.- PEROXYDE DE ZINC Le peroxyde de zinc (dioxyde) (ZnO 2 ) est une poudre blanche, insoluble dans …
… ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou non, … cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en … ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont présentées décortiquées, ces …
… - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement … une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux en matières … raccords, par exemple) restent classés dans la présente position pourvu qu'ils conservent leur caractère de tubes ou …
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