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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de …
Explanatory notes
… ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de … les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de feuillets … pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs …
Explanatory notes
… à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs … ou par les manucures ou pédicures, ainsi que pour le nettoyage ou le polissage des métaux. Les matières entrant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que …
Explanatory notes
… voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que … éclairés électriquement, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de commande destinés à être eux‑mêmes commandés … ou une charpente, cet appareillage comprend les organes nécessaires pour actionner lesdits signaux, ainsi que les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre …