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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99
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Classification opinions
… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19
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Classification opinions
… l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et peut être … même télescopiques. Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … rotatif, présentant la forme d'un éventail, utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il est …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90
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… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en poids), de matière colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90
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Classification opinions
… 1. Microbilles creuses , d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par procédé de plaquage chimique. Leur teneur en …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90
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… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes … à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99
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… d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs … et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules … Après montage des sièges, les housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90
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… et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés thérapeutiques ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90
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… d'une feuille de papier bleu enduite, sur une face, de cire artificielle, d'une feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et …Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90
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… 1. Couronne , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
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