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Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les … La présente position ne comprend pas  : a)    Le lait écrémé et le lait reconstitué dont la composition qualitative et quantitative …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied … coiffures, bas, gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux … certains articles, mais plus fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, en carton ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… contenant de la gelée royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables par injection sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner … comme par exemple les pommades pour le traitement de l'eczéma ( n°s 30.03 ou 30.04 ). b)    Les désodorisants pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les accessoires … position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris … ( n°  73.13 ). b)    Les agrafes ondulées ou biseautées, en pièces ou coupées de longueur, pour l’assemblage de pièces de bois ( n°  73.17 ). c)     Les ébauches des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… les graisses obtenues à partir d'os, de moelle d'os ou de déchets de ces animaux). 2)    Les huiles de pied de bœuf, … des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline ou ovine.         Ce sont des … raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, machines à coudre, armes à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un … sont utilisés pour fabriquer des revêtements et des pièces moulées, telles que parties de véhicules aériens et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… ou non de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisées avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés … présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de … On range notamment dans ce groupe :         1)   Les nectars de tamarin rendus propres à la consommation en tant …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… créée dans le tube de l'arme propulse en grande vitesse un projectile. Dans le cas des poudres propulsives pour … la combustion produit une pression constante et l'éjection des gaz par une tuyère donne l'effet propulsif. … sous la forme de grains ronds et calibrés; dans le second cas, les grains sont de grosseurs diverses et peuvent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… cire que comme une graisse. Elle est utilisée pour préparer directement des matières lubrifiantes ou pour d'autres …

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