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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires … etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. … accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. Toutefois, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les … pas emboîtées à force. Les palplanches‑canaux ont une forme ondulée. Les palplanches‑colonnes sont constituées par deux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine … teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente position. Les ouates de coton …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes … , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes … fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres bois , pour fusils et …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… 1)    Les extraits de viande . Sous ce nom on désigne le produit généralement obtenu en traitant de la viande au … ou d'autres invertébrés aquatiques crus. Tous ces produits peuvent être additionnés d'agents de conservation, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère dont le … vinylique) est, d'ordinaire, préparé par hydrolyse du poly(acétate de vinyle). Le poly(alcool vinylique) peut … liants et épaississants dans les peintures, dans les produits pharmaceutiques et cosmétiques ainsi que dans les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, … flexibles onduleux obtenus , par exemple, par déformation d'un tube. Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent … flexibles susvisés peuvent être pourvus de renforts ou d'une ou plusieurs gaines tressées, en fils ou bandes …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement préparés … sous la forme de lames incurvées et cornées, recouvertes d'une peau grisâtre adhérant à leur surface et portant sur …