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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, … la fabrication des aubes, des chemises de combustion, des sections de raccordement, etc. Ces alliages contiennent …

Legal note

… 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne … des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne … des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau … GENERALES Le présent Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la … du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes … feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles … les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); … en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles … les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); … en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth … GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son … dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages plomb‑étain, …

Legal note

…      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote … ou non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Legal note

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

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