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Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des … certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… de chasse ou de tir sportif 9303.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux … possèdent généralement qu'un canon.       Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter … fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit encore comporter un chargeur (ou magasin) …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés … ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou … en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en … ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1)    Les tapis …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2)    Les fourchettes … à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des … pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des …