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Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Legal note

… ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant … de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à …

Legal note

… tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant … de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération …

Legal note

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces … les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   …

Legal note

… etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces … les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le … sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le …

Legal note

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le … sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang … du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang … du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

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… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de …

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