… et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis … semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » …
… des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, carboxyliques, phénoliques ou aminés). Ces groupes ioniques … les bouillons de culture ainsi que pour diverses autres applications industrielles. Les échangeurs d'ions les plus …
… imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés … ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations …
… tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. … mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont …
… Le peroxyde d'hydrogène est très instable en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue … (antiseptique ou hémostatique). Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la …
… pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les … et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages …
… exclus de la présente position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b) Les … de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et …
… d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces … d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. …
… (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur … ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
