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Section IV

Explanatory notes

… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, … DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les … peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à … attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une … à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… ‑ Iodures et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … repris au n° 28.12 . A.- CHLORURES Sont compris ici les sels du chlorure d'hydrogène du n° 28.06. Les principaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… matières textiles : 8445.11 - - Cardes 8445.12 - - Peigneuses 8445.13 - - Bancs à broches 8445.19 - - Autres 8445.20 - … d'un ventilateur : les poils entraînés se répartissent selon leur densité dans les compartiments successifs. 84.45 … successifs. 2)   Les égreneuses à coton , assurant la séparation desfibres filables des graines, et les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… à rayons ultraviolets ou infrarouges               ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments … pas d'appareils pour l'art dentaire ( n° 94.02 ). En sens inverse, la présente position s'applique à des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… - - Contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de … PREPARATIONS (CHIMIQUES OU AUTRES) A trois exceptions près seulement (voir les points 7), 19) et 32) ci‑dessous), la …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ … mûres de cette plante ou par traitement de certaines de ses parties. L'opium se présente le plus souvent en boules … 2) L' extrait (ou suc) de réglisse , obtenu des racines sèches d'une plante de la famille des légumineuses ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs               … ou autres turbines à gaz. Sont repris ici, non seulement les propulseurs à réaction autres que les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… à essieu simple               - Tracteurs routiers pour semi-remorques : 8701.21 - - Uniquement à moteur à piston à … 8701.95 - - Excédant 130 kW On entend par tracteurs , au sens de la présente position, les véhicules moteurs à roues … en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également des aménagements …

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