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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

Legal note

… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

Section VII

Explanatory notes

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme …

Legal note

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et …

Legal note

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, … avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Legal note

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, … avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les … morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Legal note

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les … morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …

Legal note

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas … le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides …

Legal note

… positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas … le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides …

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