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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la … la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les … du n°  83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position ne couvre pas les … ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une … des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les … ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) … véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage … (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils … 5)    Les anneaux, couronnes, coulants, godets, viroles, ressorts, embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour parasols, les plaques de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont définis dans la … Note  9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… carbone adjacent à l'atome d'oxygène de la fonction éther porte un groupe hydroxyle. Les acétals et hémi-acétals … 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; … employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2)    Acétal diméthylique (CH 3 CH(OCH 3 ) 2 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement … DE CARTHAME.        Les graines de carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, fournissent …

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