… de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette …
… antifouling et dans les fongicides agricoles mais, le plus souvent, il est ajouté à la charge d'un four de fusion pour … Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n ° 74.06 , qui ne contient …
… 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au … présente position, les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n° 73.26 ). …
… L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le … générale, la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première …
… indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces … ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b) Les cigarettes …
… de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ … d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les …
… Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce … ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages …
… ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
