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Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune … ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont … à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    … base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1)    Isocyanates* … pour la fabrication des polyuréthannes.          Cette position ne comprend pas le poly(méthylène phényle …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans … 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, … moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …