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Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines et déchets de plumes ou … à lit ou d'articles destinés à des fins d'ornementation (généralement après une préparation subséquente plus poussée) …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par … et qu'il n'a pas été incorporé de pigments, le linoléum réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un … les murs, les meubles ou les étagères, par exemple. Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… variétés; - Méditerranéenne ( Citrus deliciosa Tenore), également dénommée Willowleaf; - Commune ( Citrus reticulata … kumquats, les bergamotes, etc. La présente position couvre également les chinois (petits citrons verts et petites …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b)    La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c)    La …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine … seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La … frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les raisins dits … , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu … en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja … les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose … (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c)    Les … (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, … de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …