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Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… des autoportraits (« selfies ») en plaçant un téléphone intelligent, un appareil photographique, un appareil …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques               - Tubes et tuyaux rigides : …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… présente position sont composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à sceller et les pinces à marquer le bétail ( n° 82.03 ). …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, …

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