… pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres … (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même …
… Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) Soit pour la production de positifs (papiers … photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : … ). c) Les papiers, cartons et textiles préparés pour des usages photographiques, mais non encore sensibilisés, par …
… de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est … en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque …
… peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut … des radicaux organiques. L'hydroxylamine (H 2 NOH) peut aussi donner lieu à de nombreux dérivés par substitution … sont des formes tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des …
… ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du …
… les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures … présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …
… comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, … maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, … de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en …
… équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 … comprend également les ébauches pour bouchons, présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y …
… matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1) Les pâtes … bisulfite et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir … l'expression fibres de bois ne couvre pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été …
… de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de magnésium, sable ou amiante, … métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de panneaux, de planches, de hourdis, … Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni …
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