… du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que l'amiante en … ou en déchets. Par contre, les fibres cardées, teintes ou autrement ouvrées, de même que les ouvrages en amiante terminés , relèvent du n ° …
… pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut … régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et … de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes …
… à pâtisserie (à tartes, etc.), à fraises, à asperges, à crème glacée. 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à … ou à beurre. 6) Les pinces à sucre de tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à … etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou …
… poly(acétate de vinyle) ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène … ne comprend pas : a) Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de … analogue à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). …
… ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de … Les autocollants imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, … ou ne comportant qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à …
… et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux … inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, …
… et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être … plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les …
… et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et … ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de … plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf …
… à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, … sur des bobines ou des cônes. La présente position couvre également les fils de laine cardée obtenus à partir de la …
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