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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires … les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les … ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les …

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… dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires … les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les … ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou … et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à base de …

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… aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou … et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à base de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à … des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au …

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… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à … des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties … c)  au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel …

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… s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties … c)  au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       … même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; …

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… a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       … même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; … des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du …

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…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; … des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière … totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement … (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV …

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… avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière … totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement … (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; … Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles … de ces autres éléments excède 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du …

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… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; … Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles … de ces autres éléments excède 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou … principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et …

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… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou … principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… e)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou … autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre … réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, …

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… e)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou … autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre … réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, …

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