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Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b)    …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les …

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