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Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note explicative des n°s  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la …

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