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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la toilette; 2°) …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 ‑ ‑ Simples 5509.32 ‑ ‑ Retors ou … Autres               ‑ Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.61 ‑ ‑ Mélangées …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut … à base d'autres substances minérales (graphite ou terre siliceuse fossile, par exemple) ou en cellulose. Selon … minérales ni de fibres de cellulose (les garnitures en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des … etc.) comme coiffures. Après dressage, et s'il y a lieu, tournurage, les chapeaux peuvent être soumis aux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… de bitumes, de brai ou de goudrons dans de l'eau des types utilisés notamment pour le revêtement des routes. 3)    Les … de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) … (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son transport, ainsi que pour …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… les produits similaires du n° 16.01 . 5)   Les préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant plus … Chapitre) . Sont, en outre, exclus  : a)    Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les fibres les plus courtes sous forme de blousses; … que les rubans de coton cardé, par exemple ceux qui sont utilisés par les coiffeurs et que l'on désigne parfois sous …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, … rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… Les briquets et allumeurs électriques . Ces appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par … mèches ( n°s 59.08 ou 70.19 ), ainsi que les combustibles liquides en récipients des types utilisés pour alimenter ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur … mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de … des sucres, de la gélatine, des amidons, des colorants alimentaires, des arômes, des émulsifiants, des agents …