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Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les fils formant le velours sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. Outre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… utilisé pour fabriquer des jouets, des boîtiers de pendules et des disques d'électrophone. Le polystyrène …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… de serre et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment du type de ceux repris à la Note explicative du n° 73.08. 12)  …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, …