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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires …
Explanatory notes
… habituellement formés par extrusion ou presse à température ambiante mais pouvant néanmoins résulter … procédés. Ils sont ensuite séchés puis soumis à des températures suffisamment élevées afin d’obtenir les … la présente position que leur forme et leurs dimensions, de telle sorte que des briques pouvant indifféremment servir à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… contiennent généralement une grande variété de matières, telles que matières plastiques, caoutchouc, bois, papier, matières textiles, verre, métal, produits alimentaires, meubles … déchets municipaux ( n° 26.21 ). c) Les sous-produits terpéniques provenant de la déterpénation des huiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour …
Explanatory notes
… de houille, etc.), peut contenir des substances diverses telles que des poudres métalliques. Parfois, les pièces et … et peuvent comporter à cet effet des dispositifs variés tels que crochets, œillets. Certaines portent des évidements … comme résistances dans les régulateurs automatiques de tension. 5) Et, d'une manière générale, tous les contacts …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées …
Explanatory notes
… quelque matière que soient ces bandes (bandes de matières textiles - y compris les monofils tressées ou tissées, … , présentent le plus souvent une différenciation entre la tête et les bords; cette différenciation peut être très … angle droit. Ces cloches sont d'ailleurs parfois utilisées telles quelles comme coiffures pour la plage, la campagne, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. … et reliés l'un à l'autre par des fils conducteurs. Les termes lampes portatives désignent seulement les lampes … d'un levier à ressort. 2) Les autres lampes à main , telles que les lampes dites torches ou projecteurs , dont …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 … des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés … ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 ‑ ‑ En fibres … de polyester 5513.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5513.21 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés … 5210.29 - - Autres tissus - Teints : 5210.31 - - A armure toile … à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Explanatory notes
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du … ils relèvent du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice …