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Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00

INN

… sulfate de polidexide … talinexomère

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.19

INN

… bécocalcidiol … élocalcitol … inécalcitol … paricalcitol … séocalcitol …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.29

INN

… … cannabidiol … diènestrol … diéthylstilbestrol … tapinarof

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3 > 2916.39

INN

… bexarotène … felbinac … phénylbutyrate de glycérol … itanapraced … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.90

INN

… tétranitrate d'éritrityle … hexanitrate de mannitol … naproxcinod … tétradécyl sulfate de sodium …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou …

Legal note

… et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XVII

Explanatory notes

… ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        … et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du Chapitre 90;        h)   les … sont conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau; …

Legal note

… ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        … et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du Chapitre 90;        h)   les … sont conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau; …

Classification opinions

… à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme … ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même … couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que …

Legal note

… n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même … couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il … aussi les fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

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