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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) … 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides … de disque laser. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… définie est dépassée. Bien que ces dispositifs soient parfois désignés par le nom de « fusibles autoréarmables », il ne s'agit pas de fusibles techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. Elles comportent un dessus en similicuir (des … Ces chaussures, dont la fermeture frontale est assurée par deux bandes autoagrippantes du type velcro, sont … d'un dessus en matières plastiques obtenues en un seul bloc par un procédé de moulage par injection. Ces chaussures ne …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… et à semelle extérieure en matière plastique, dont une partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de … de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La matière textile recouvre 67,5 pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… de téléphones portables. Sous l'enveloppe commune, comparable à celle de lunettes, le produit comporte les … fixé et maintenu de manière à être directement visualisé par l'utilisateur. Lorsqu'une application spécifique est …

Section XV

Explanatory notes

… 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du …

Legal note

… 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du …

Section XI

Explanatory notes

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … décitex;                    b)   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs …

Legal note

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … décitex;                    b)   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou … horlogerie et instruments de musique);        m)   les armes et leurs parties (Chapitre 93);        n)   les …

Legal note

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou … horlogerie et instruments de musique);        m)   les armes et leurs parties (Chapitre 93);        n)   les …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les … de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des … entrepôts, par exemple.         h)  Motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, …

Legal note

… et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les … de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des … entrepôts, par exemple.         h)  Motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, …

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