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Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires … provinciaux ou nationaux, rubans portant mention d'associations de jeunesse, bandes pour bérets de marins … d'un nom de navire, etc.). Tous ces articles sont classés dans la présente position, à condition  : 1)    De ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2)    Trioxyde de dicobalt (sesquioxyde de cobalt, … par du monoxyde de cobalt et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en … l'hydroxyde de cobalt (III) tels que (Co(OH) 3 ), obtenu dans la métallurgie du cobalt, et les hydrates d'oxyde …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… 0712.20 ‑ Oignons               ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et … Champignons du genre Agaricus 0712.32 - -       Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) 0712.33 - -       Trémelles … les oignons potagers, les champignons, les oreilles-de-Judas ( Auricularia spp. ), les trémelles ( Tremella spp. ), …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle … cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … mailles cueillies et bonneterie au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent Chapitre, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres … acides inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de rentrer dans l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il … peuvent également être utilisés à des fins de diagnostic, dans des laboratoires de recherche scientifique ou médicale, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C)    Les animaux du … depressicornis ou Anoa depressicornis ). B)    Les buffles d'Afrique du genre Syncerus , tels que le buffle nain ( … ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » et le bison …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur … murales, les cartes routières, les plans topographiques ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position … topographiques constituant des illustrations de caractère secondaire au regard du texte ( n ° 49.01 ). b)    Les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… Ces produits sont communément utilisés pour la fabrication d'articles de literie ou de couvre‑lits, d'alèses pour matelas, de vêtements isolants, de tentures, … Note 7 de la Section XI). d)    Les articles de literie ou d'ameublement, rembourrés, du Chapitre 94 . …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits … peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas de présence d'un support, peut recouvrir … ou partiellement la surface du support. Ne sont pas compris dans la présente position : a)    Les revêtements muraux en …

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