… explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente …
… de la Note explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont … position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). …
… , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les … . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre …
… 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : … ). b) Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). …
… - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu … considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ … 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : …
… autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une … d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, des contacts ou d'autres parties électriques. …
… feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en … isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de verre. Les … pour le vitrage des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la …
… préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol … de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
