… pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …
… exclus de la présente position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b) Les … de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et …
… ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la présente position ne … de pommes de terre ( n° 11.08 ). c) Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( …
… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …
… voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au … également tapis de table ( autres que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du …
… enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières … sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… même pur . 3) Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). 4) Le sulfate … produits étaient employés comme engrais; par exemple, les carbonates de potassium ( n° 28.36 ). B) Les mélanges …
… préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières plastiques et … à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). …
… l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux … la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits …
