… aux autres par simple emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les … griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente position, on peut citer : 1) Les palplanches‑cornières ou … de liaison qui sont des profilés dont la forme de la section permet de les utiliser pour le raccordement de …
… ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1) Les rubans encreurs , même montés … l’aiguille de l’appareil enregistreur. Les rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, … selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c) Les bobines vides (régime de la …
… similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, contenant au moins … des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … tissus de monofilaments synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames …
… comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de … dragonnes et accessoires similaires. Sont exclus de cette position : a) Les fourreaux de parapluies et d'articles … ( n° 63.06 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6601.10 Sont considérés comme parasols de …
… de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de … seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
… de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des …
… du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de … les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, … du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …
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