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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même …
Explanatory notes
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées … de type N, caractérisé par un excès d'électrons (à charge négative); dans le second cas, un semi‑conducteur de type P … dépend à la fois des porteurs de charge positifs et négatifs (d'où l'appellation bipolaire). 2) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques …
Explanatory notes
… ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour … de facture assez grossière, utilisés principalement pour le nettoyage du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers … fils métalliques généralement torsadés : rince‑bouteilles, nettoie‑pipes, goupillons pour verres de lampes, écouvillons …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …
Explanatory notes
… une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et … de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les … fils peuvent être simples ou retors. Les fibres d'amiante n'étant pas susceptibles d'être étirées, on utilise en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou … ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette … couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en … de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des … et produits similaires : 3002.41 - - Vaccins pour la médecine humaine 3002.42 - - Vaccins pour la médecine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux …