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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, … se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… par collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés … et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements … les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds … percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c)  le filage par …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, … qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° … ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° … non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris … déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres chaussures à … à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir … Chapitre) en : 1)    Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage … du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de …

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