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Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… les salades, que les variétés à saveur plus piquante des espèces Capsicum frutescens et Capsicum annuum , qui … Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou pulvérisés ( n° 09.04 ). 6)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la … au détail et composé : -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois … disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois utilisés pour la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… vulcanisé et de réduire le temps et la température nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… de dioctyle 2917.33 - - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 2917.34 - - Autres esters de l’acide orthophtalique … blanches translucides ou bien en masses cristallines ou en écailles blanches, très légères et volumineuses, d’odeur … etc.), de dinonyle (di- n -nonyle, diisononyle, etc.), de didécyle (di- n -décyle, etc.) ou de dicyclo­hexyle et les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate … qui contiennent de l'azote, du phosphore ou de la potasse) avec des substances non fertilisantes : le soufre, par … potassium. 3)   Les mélanges d'engrais animaux et végétaux avec des engrais chimiques ou minéraux. Sont exclus de la …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 … pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la …

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