… textiles 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton ‑ Autre : 6302.91 - … cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 . 3) Le linge de toilette groupe les … carrelages, les lavettes (articles carrés de format plus réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou le …
… des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël ( par exemple, … Les coiffures à caractère festif ou de carnaval en matériau durable ayant une fonction utilitaire ( Chapitre 65 ). ij) …
… office de liant et que les articles en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les … et éléments de construction, piliers, poteaux, bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, marches d'escaliers, … moulurés, ornementés, colorés dans la masse ou pourvus d'une armature métallique (béton armé, béton précontraint) …
… formés, en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de leur … anneaux, ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n° 82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un … permettant d'ouvrir ou de fermer le sécateur très aisément d'une seule main. Ces articles ont la caractéristique d'être …
… soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur régime … présentant le caractère de constructions métalliques du n° 73.08 . 6) Les câbles en fer ou en acier ( n° 73.12 ). … 73.25 , 73.26 , etc., selon le cas). Sont également exclus du présent Chapitre : a) Les maquettes de bateaux …
… qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en … de la couture; dans un autre système, la queue séparée du bouton s’emboîte dans celui‑ci par pression … , on considère comme ébauches tous les articles sortis d’un moule à boutons et qui ne sont pas encore utilisables …
… comprennent essentiellement un enroulement de fil conducteur formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un … aimantation, les aimants en fer à cheval sont souvent munis d'une plaque en fer (contact) adhérant aux deux pôles. Les …
… coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de coton du n ° 52.03, à la condition …
… mobiliers, y compris les sorbetières, équipés soit d'un groupe frigorifique, soit d'un évaporateur de groupe frigorifique ou conçus pour … recevoir un tel équipement ( n° 84.18 ) (voir la Note 1 e) du présent Chapitre). Restent par contre classés ici , les …
… en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …
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